Bélugas du St-Laurent: La Cour ordonne l’arrêt des travaux de forages à Cacouna

Montréal, le 23 septembre 2014 – La Cour supérieure du Québec a ordonné aujourd’hui l’arrêt des travaux de forages entrepris à Cacouna par l’entreprise Transcanada, dans l’habitat des bélugas du Saint-Laurent. Ce jugement accueille la demande d’injonction interlocutoire des groupes environnementaux et de citoyens préoccupés par l’impact des travaux sur cette espèce en péril.

Pour Michel Bélanger, avocat des requérants: « Cette décision démontre toute la pertinence de cette démarche juridique pour assurer l’application rigoureuse des lois environnementales québécoises. Dans un contexte où une espèce menacée était en cause, il était d’autant plus important d’appliquer le principe de précaution, comme le rappelle la juge »

La décision met en lumière la décision inexpliquée du ministère de l’Environnement du Québec d’autoriser ces travaux sans avoir obtenu les avis scientifiques qu’il a pourtant demandé. Le jugement ordonne la suspension des travaux jusqu’au 15 octobre.

La prochaine étape de ce long processus, soit l’injonction permanente, permettra d’entendre le témoignage des principaux acteurs afin de comprendre ce qui s’est réellement passé pour que le gouvernement du Québec, affirmant vouloir exploiter le pétrole selon les plus hauts standards environnementaux, ait néanmoins autorisé des travaux de forage durant l’été.

Les organismes demandeurs sont le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE), la Fondation David Suzuki, Nature Québec, la Société pour la Nature et les Parcs du Canada (SNAP), et les citoyens France Dionne et Pierre Béland. Bien que n’étant pas parties au litige, le Fonds mondial pour la nature (WWF-Canada), Fondation Rivières et Greenpeace soutiennent cette démarche qui s’impose en raison des impacts nuisibles et importants qu’auront les travaux sur cette espèce en déclin.

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