Étant composé de juristes experts dans différentes branches du droit de l’environnement, le savoir précieux qui foisonne au sein du Comité juridique permet au Centre québécois du droit de l’environnement de se positionner sur les dossiers environnementaux importants et complexes qui animent l’actualité.

Membres du comité juridique

Anne-Julie Asselin

Avocate
Détentrice d’un baccalauréat en droit civil et d’une maîtrise en common law et droit transnational, Anne-Julie Asselin est également diplômée…
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Détentrice d’un baccalauréat en droit civil et d’une maîtrise en common law et droit transnational, Anne-Julie Asselin est également diplômée en affaires publiques et relations internationales, concentration politiques publiques et environnement. Après un stage d’un an à la Cour suprême du Canada comme auxiliaire juridique auprès du juge Richard Wagner en 2014-2015, elle s’est jointe au cabinet Trudel Johnston & Lespérance, spécialisé dans les actions collectives et le litige d’intérêt public. Elle pratique notamment dans les domaines du droit de l’environnement et des droits et libertés de la personne. Son essai de maîtrise intitulé « Étude comparative des mécanismes d’autorisation des recours collectifs en droit de l’environnement au Québec et dans les provinces canadiennes de common law » lui a valu la bourse La Personnelle, décernée à l’étudiant ayant déposé le meilleur essai dans le cadre d’un programme de maîtrise en droit.

Michel Bélanger

Avocat et fondateur du CQDE
Me Michel Bélanger est avocat, spécialisé en droit de l’environnement et en recours collectif. Il combine la double formation d’avocat…
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Me Michel Bélanger est avocat, spécialisé en droit de l’environnement et en recours collectif. Il combine la double formation d’avocat et de notaire, est détenteur d’une maîtrise en droit public de l’Université de Montréal et d’un diplôme d’Études supérieures spécialisées en droit de l’environnement et de l’aménagement du territoire de l’Université Robert Schuman, (Strasbourg, France).

Il est chargé de cours en droit de l’environnement depuis 1990 à diverses universités. Il a été commissaire additionnel au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) et associé de recherche senior à la Chaire en éthique et environnement Hydro-Québec/McGill (1993-1996).

Il est très impliqué dans le mouvement environnemental notamment en sa qualité de co-fondateur du Centre québécois du droit de l’environnement (C.Q.D.E.), président de Nature Québec, et ayant siégé comme administrateur à la Fondation rivière, la Fiducie foncière du Mont-Pinacle et le groupe STOP.

ll a agi pro bono dans différentes causes, notamment dans le dossier des forages à Cacouna contre la compagnie TransCanada et devant la Cour suprême du Canada dans le dossier de Ciment du St-Laurent au nom des Amis de la Terre et du C.Q.D.E.

En 2011, il s’est mérité le prix Prix Pro Bono-Rajpattie-Persaud de l’Association du Barreau Canadien, visant à reconnaître la contribution exceptionnelle d’un membre de l’ABC-Québec au bien-être de sa communauté.

En 2015, il s’est vu décerné la distinction Avocat émérite par le barreau du Québec pour son implication en droit de l’environnement.

François Brochu

Notaire
François Brochu est notaire, docteur en droit (Université Aix-Marseille III) et professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université…
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François Brochu est notaire, docteur en droit (Université Aix-Marseille III) et professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval. En plus de diriger le programme de maîtrise en droit notarial, il contribue à la formation des arpenteurs-géomètres (Département des sciences géomatiques de l’Université Laval) et des étudiants en gestion urbaine et immobilière (Faculté des sciences de l’administration). Ses principaux domaines d’enseignement et de recherche sont le droit immobilier et la publicité foncière. Il est également codirecteur de la Revue du notariat. Il a obtenu, en septembre 2018, le prix Guy-Rocher, décerné par la ministre de l’Enseignement supérieur, qui reconnaît l’excellence en enseignement et l’innovation pédagogique.

Sébastien Brodeur-Girard

Avocat et professeur
Sébastien Brodeur-Girard est membre du Barreau du Québec et professeur à l’École d’études autochtones de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue…
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Sébastien Brodeur-Girard est membre du Barreau du Québec et professeur à l’École d’études autochtones de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue (UQAT), où il enseigne notamment le droit des peuples autochtones et les systèmes juridiques autochtones. Il possède un doctorat en histoire de l’École des Hautes Études en Sciences Sociales de Paris et a œuvré plusieurs années dans ce domaine. Il est ainsi l’auteur d’ouvrages de vulgarisation historique, de manuels scolaires et de matériel pédagogique. Il rédige actuellement une thèse de doctorat en droit à l’Université de Montréal portant sur la réconciliation des systèmes juridiques autochtones et du droit étatique occidental, pour laquelle il a été boursier de la Fondation Pierre Elliott Trudeau. Il a récemment participé en tant que codirecteur de la recherche aux travaux de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics : écoute, réconciliation et progrès. Dans ses temps libres, il milite également pour la protection de l’environnement dans sa région adoptive d’Abitibi.

Christopher Campbell-Duruflé

Doctorant
Christopher Campbell-Duruflé est professeur à Toronto Metropolitan University et membre du Barreau du Québec depuis 2010. Il détient un baccalauréat…
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Christopher Campbell-Duruflé est professeur à Toronto Metropolitan University et membre du Barreau du Québec depuis 2010. Il détient un baccalauréat en droit de l’Université McGill, une maîtrise en droit international des droits humains de
l’Université Notre-Dame et un doctorat de l’Université de Toronto. Il a également été chercheur postdoctoral Banting à l’Université de Cambridge.

Les recherches du professeur Campbell-Duruflé portent entre autres sur les mécanismes de responsabilisation des États de l’Accord de Paris de 2015 sur les changements climatiques. Il a été accrédité aux négociations climatiques des Nations Unies de 2015 à 2019, où il a été membre de la délégation du Burkina Faso et a représenté le Centre de droit international du développement durable.

Le professeur Campbell-Duruflé a également travaillé comme avocat à la Commission interaméricaine des droits de l’Homme et au bureau d’Avocats sans frontières Canada en Colombie, et été membre l’équipe de la Clinique internationale de défense des droits humains de l’UQÀM (CIDDHU) comme avocat-superviseur pour le dossier Nadège Dorzema et al. c. République dominicaine.

Camille Fréchette

Avocate
Camille est diplômée de la faculté de droit de l’Université de Montréal et membre du Barreau du Québec depuis 2015.…
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Camille est diplômée de la faculté de droit de l’Université de Montréal et membre du Barreau du Québec depuis 2015. Après une pratique juridique en Europe dans le domaine du sport international, elle a entrepris un virage professionnel en complétant une maîtrise en gestion de l’environnement de l’Université de Sherbrooke. Son essai de maîtrise rallie les sujets du droit et de la gestion des ressources naturelles en traitant du principe de consentement autochtone préalable, libre et éclairé en contexte d’exploitation des ressources dans le Nord québécois. Camille travaille en tant qu’analyste des lois et des politiques dans le département de l’environnement, de la faune et de la recherche à la Société Makivik. Elle mobilise ses connaissances en matière de gouvernance du territoire et des ressources dans le cadre de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois et de l’Accord sur les revendications territoriales des Inuit du Nunavik, afin de veiller à une planification, une gestion et une exploitation territoriale en phase avec les droits, les besoins et les priorités des Inuit du Nunavik. 

Cédric Gagnon-Ducharme

Avocat
Bachelier de l’UQAM et avocat épris des enjeux juridiques environnementaux, détenteur d’une maîtrise en administration des affaires et œuvrant aujourd’hui…
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Bachelier de l’UQAM et avocat épris des enjeux juridiques environnementaux, détenteur d’une maîtrise en administration des affaires et œuvrant aujourd’hui en entreprise après avoir travaillé à son compte et en cabinet, Cédric a la forte conviction que, en cette période trouble d’urgence environnementale, les moyens de vigie, d’action et d’information juridiques du CQDE sont plus pertinents que jamais pour la société québécoise. 

Sylvain Gaudreault

Directeur de Cégep
Diplômé en histoire et en droit, enseignant au Cégep de Jonquière de 2001 à 2007, Sylvain Gaudreault a été député…
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Diplômé en histoire et en droit, enseignant au Cégep de Jonquière de 2001 à 2007, Sylvain Gaudreault a été député de Jonquière à l’Assemblée nationale du Québec de 2007 à 2022. Il a été ministre des Transports et ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire de 2012 en 2014, puis chef de l’Opposition officielle en 2016. Retiré de la politique en 2022, il est directeur général du Cégep de Jonquière depuis décembre 2022. Il a publié « Pragmatique. Quand le climat dicte l’action politique » (Somme toute, 2021).

Jean-François Girard

Avocat
Biologiste et avocat spécialisé en droit de l’environnement et en droit municipal, Jean-François Girard pratique au sein du cabinet d’avocats…
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Biologiste et avocat spécialisé en droit de l’environnement et en droit municipal, Jean-François Girard pratique au sein du cabinet d’avocats Dufresne Hébert Comeau où il offre, depuis 2002, une expertise particulière aux municipalités qui désirent relever les défis du développement durable et qui veulent améliorer la qualité du milieu de vie de leurs citoyens. Me Girard a été membre du conseil d’administration du Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) de 2002 à 2016. Il y fut employé, responsable du secteur Conservation et biodiversité, de septembre 1998 à janvier 2002.

En plus de publier des articles dans des revues spécialisées, il présente régulièrement des conférences et des séminaires de formation aux élus et aux groupes de citoyens dans les domaines du droit et de l’environnement. Il est d’ailleurs un conférencier régulier des Ateliers de conservation où il a présenté plusieurs conférences sur les développements récents en droit de la conservation.

Daria Hobeika

Avocate
Avocate de formation, gestionnaire et conseillère stratégique d’expérience, Me Hobeika s’est donnée pour mission d’aider les organisations à croître de…
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Avocate de formation, gestionnaire et conseillère stratégique d’expérience, Me Hobeika s’est donnée pour mission d’aider les organisations à croître de manière durable. 

Son souhait est d’agir à l’intersection des milieux gouvernementaux, sociaux, académiques et d’affaires. Elle choisit aujourd’hui de le faire en abordant les changements climatiques, un enjeu global et complexe dans lequel se spécialise le cabinet aviseur en stratégie climatique qu’elle a cofondé. Dans ce travail, elle met à profit son expérience fine et directe de l’élaboration et de la mise en œuvre de politiques publiques, des rouages du gouvernement et des processus législatifs et réglementaires. 

Me Hobeika est titulaire de baccalauréats en droit civil et en common law de l’Université McGill et membre du Barreau du Québec depuis 2006. Elle est également détentrice d’une maîtrise en administration des affaires des universités HEC Montréal et McGill (programme exécutif).

Alexandre Lillo

Professeur
Alexandre Lillo est professeur au Département des sciences juridiques de l’UQAM et membre de l’Institut des sciences de l’environnement. Ses…
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Alexandre Lillo est professeur au Département des sciences juridiques de l’UQAM et membre de l’Institut des sciences de l’environnement. Ses principaux intérêts de recherche et d’enseignement portent sur le droit public, le droit de l’environnement et le droit international de l’environnement, avec un accent particulier sur les questions liées à l’eau et aux changements climatiques. Ses travaux de recherche s’intéressent également aux mouvements post-croissance et à la pédagogie comme instrument de transition socio-écologique.
 
Titulaire d’un doctorat en droit réalisé en cotutelle avec l’Université d’Ottawa et l’Université de Montpellier. Il a par le passé occupé des fonctions de chercheur postdoctoral au Centre de droit public dans le cadre du Forum sur le droit et la gouvernance de l’eau, de directeur adjoint du Centre du droit de l’environnement et de la durabilité mondiale et de cotitulaire de la Chaire de recherche en innovation pédagogique à l’Université d’Ottawa.

Hélène Mayrand

Avocate et professeure
La professeure Mayrand est titulaire d’un baccalauréat en droit de l’Université de Sherbrooke, d’une maîtrise en droit de l’Université Cambridge…
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La professeure Mayrand est titulaire d’un baccalauréat en droit de l’Université de Sherbrooke, d’une maîtrise en droit de l’Université Cambridge et d’un doctorat en droit de l’Université de Toronto. Elle a été auxiliaire juridique à la Cour d’appel fédérale. Elle est cofondatrice du Laboratoire pour la recherche critique en droit. Elle enseigne le droit de l’immigration et des réfugiés, l’interprétation juridique et les théories du droit international et des relations internationales. Les recherches de la professeure Mayrand sont principalement en droit de l’immigration et des réfugiés ainsi qu’en droit de l’environnement, tant international que national. Elle s’intéresse particulièrement à développer des approches critiques du droit.

Roland Ouedraogo

L.L.D. docteur en droit et chargé de cours
Détenteur d'un doctorat en droit et chargé de cours è l'Université de Montréal,  d’une maîtrise en droit des affaires de…
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Détenteur d’un doctorat en droit et chargé de cours è l’Université de Montréal,  d’une maîtrise en droit des affaires de l’Université Thomas Sankara de Ouagadougou et d’une maîtrise en études européennes de l’Institut d’études globales de l’Université de Genève, Touwendé Roland Ouédraogo est également titulaire d’un LLM en droit international humanitaire et en droits humains de l’académie de droit international humanitaire et de droits humains de Genève. Récipiendaire de plusieurs bourses et chargé de cours à l’UQAM et à l’UdeM, il est passionné par la protection de l’environnement à travers la mobilisation du cadre théorique des droits humains. Ses recherches portent sur le droit humain à un environnement sain en droit international : une analyse à la lumière de la pratique des États africains. En plus de publier certaines de ses réflexions dans des articles de revues et blogues, il a participé aussi à des colloques et congrès et s’est vu décerné en mai dernier, le prix de la meilleure présentation à l’occasion du colloque du cercle étudiant de la Société québécoise de droit international. Il s’intéresse également dans ses recherches au droit comparé de l’environnement. 

Elisabeth Patterson

Avocate
Me Patterson est avocate et associée chez Dionne Schulze s.e.n.c. et pratique principalement en droit autochtone et commercial. Elle représente…
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Me Patterson est avocate et associée chez Dionne Schulze s.e.n.c. et pratique principalement en droit autochtone et commercial. Elle représente des entités autochtones (gouvernements, entreprises et organisations à but non lucratif).

Me Patterson conseille les clients en matière de gouvernance, d’obligation de consulter les autochtones, de processus d’octroi d’autorisations environnementales et aussi relativement à la protection de la culture autochtone et des renseignements personnels. Elle rédige et négocie aussi divers types de contrats commerciaux.

Elisabeth est impliquée dans des projets de formation et de réforme juridique en Amérique latine, notamment avec Avocats sans frontières Canada, et a travaillé sur un dossier devant la Commission interaméricaine des droits de l’homme. Elle travaille en français, anglais et espagnol.

Marc-Antoine Racicot

Avocat et doctorant
Marc-Antoine Racicot est avocat et membre du Barreau du Québec depuis septembre 2017. Il est présentement candidat au doctorat en…
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Marc-Antoine Racicot est avocat et membre du Barreau du Québec depuis septembre 2017. Il est présentement candidat au doctorat en droit, en cours de rédaction de thèse. Celle-ci s’intitule « Comment assurer un développement durable au Canada, sans perte nette de milieux humides et hydriques: une étude comparative des réglementations des provinces canadiennes ». Ses champs d’intérêt sont le droit national et international de l’environnement, le régime climatique international, la protection des milieux humides et de la biodiversité, le développement durable, ainsi que le renforcement des capacités des pays en voie de développement.

Il a gradué de l’Université de Sherbrooke en 2015 (LL.B., M.B.A.) et a obtenu son diplôme de maîtrise en droit à l’Université Laval en 2019 (LL.M.). Avant ses études de deuxième cycle, il a complété son stage du Barreau à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST). Ses études internationales l’ont amené en Lituanie (Université Vilnius), en Belgique (Université catholique de Louvain) et bientôt en France (Université d’Avignon).

Son mémoire de maîtrise, qui s’intitule « L’effort climatique canadien et le développement durable : l’encadrement réglementaire des mécanismes de tarification du carbone et des autorisations de nouveaux oléoducs », lui a mérité une place au Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, en plus de gagner un prix remis par la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie pour le meilleur mémoire en 2019. Il est également chercheur associé au Centre de la science de la biodiversité du Québec (CSBQ).

David Robitaille

Avocat et professeur titulaire
David Robitaille est professeur à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa depuis dix ans (il habite au Québec). Il…
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David Robitaille est professeur à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa depuis dix ans (il habite au Québec). Il enseigne les droits et libertés et le droit constitutionnel. Il poursuit actuellement des recherches portant sur le rôle des municipalités et des droits fondamentaux des citoyens en matière de protection de l’environnement, plus particulièrement en ce qui concerne l’exploitation et le transport des ressources naturelles dans le contexte du fédéralisme et du partage des compétences législatives au Canada. Ses recherches, publications et conférences récentes portent sur l’applicabilité des lois provinciales aux entreprises de compétence fédérale (par exemple, les entreprises de transport par rails, routes, voies aériennes ou oléoducs) et la portée du droit à un environnement sain reconnu dans la Charte des droits et libertés de la personne. Il siège au CQDE depuis 2014 et fait partie de son comité juridique. À ce titre, il collabore activement avec la direction et les avocats du CQDE sur différents enjeux juridiques. Il a aussi été actif dans les médias et les groupes citoyens afin de faire reconnaître l’applicabilité des lois environnementales du Québec à des entreprises fédérales comme TransCanada. Il siège également, depuis deux ans, à la Commission consultative sur l’environnement et le développement durable de la ville de Gatineau. Enfin, il participe bénévolement à la défense de la municipalité de Ristigouche, poursuivie par une entreprise privée pour une somme de 1.5 millions de dollars pour avoir voulu protéger son eau potable.

Stéphanie Roy

Avocate et professeure
Stéphanie Roy est membre du Barreau depuis 2011 et a œuvré à titre d’avocate en droit des assurances et de…
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Stéphanie Roy est membre du Barreau depuis 2011 et a œuvré à titre d’avocate en droit des assurances et de la responsabilité civile jusqu’en 2013. Désirant contribuer au développement des connaissances relatives à la crise environnementale actuelle, elle a par la suite complété une maîtrise en droit, spécialisée en environnement, à l’Université McGill en 2015. Son mémoire, intitulé La répartition des risques liés à l’exploitation des hydrocarbures d’Old Harry : étude de la responsabilité en cas de déversement, a d’ailleurs remporté le prix Michel-Robert et sera publié aux Éditions Yvon Blais.

Elle est actuellement professeure à l’Université de Sherbrooke et en voie de compléter son doctorat en droit administratif à l’Université Laval, sous la direction du professeur Pierre Lemieux. Ses travaux de recherche et son enseignement portent sur le droit administratif, le droit de l’environnement et la gouvernance environnementale. Elle s’intéresse particulièrement aux obligations de l’État de protéger l’environnement dans l’intérêt des générations futures et au pouvoir des tribunaux de contrôler l’action administrative.

Alain Tellier

Avocat
Alain Tellier a été membre du Barreau du Québec de 1988 à 2022. Après avoir brièvement pratiqué en droit de…
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Alain Tellier a été membre du Barreau du Québec de 1988 à 2022. Après avoir brièvement pratiqué en droit de l’environnement à Montréal, il se joint au ministère des Affaires étrangères du Canada. Au cours de sa carrière, qui s’étend sur plus de trente années, il a effectué plusieurs passages au sein du bureau juridique du ministère, où il a notamment été: directeur adjoint (1997-1999) puis directeur (2016-2021) de la direction sur le Droit de l’environnement et le Droit de la mer; directeur adjoint sur les questions de droit de la sécurité et du droit criminel (2005-2007); et directeur du Droit des traités (2010-2012). Il a été en poste à l’étranger, pour le compte du ministère, à la Mission permanente du Canada auprès de l’ONU à New York (1992-94), à la Mission du Canada auprès de l’ONU à Genève (1999-2003), au Consulat général du Canada à Hong Kong (2007-2010) et à la Délégation conjointe du Canada auprès de l’OTAN (Bruxelles, 2012-2016). Ces diverses expériences l’ont fait travailler sur de nombreux dossiers internationaux touchant aux questions environnementales, tant au niveau bilatéral que multilatéral. Il possède un diplôme d’études supérieures de l’Université de Montréal et une maîtrise de l’Université du Québec à Montréal en Sciences de l’environnement.

Véronique Tousignant

Juriste et associée
Véronique Tousignant est directrice et associée chez EEM Gestion ESS inc. Elle travaille dans le domaine de la consultation en…
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Véronique Tousignant est directrice et associée chez EEM Gestion ESS inc. Elle travaille dans le domaine de la consultation en environnement depuis 2006 et se spécialise dans l’implantation et le maintien des systèmes de gestion en environnement, santé et sécurité ainsi que la conformité réglementaire en environnement. En plus de participer à de nombreux mandats d’audit ou de consultation, Véronique est en charge des processus administratifs, des finances et des ressources humaines chez EEM et Présidente du Conseil d’administration. Elle détient un Baccalauréat en relations internationales et droit international et une Maîtrise en administration des affaires.

Hugo Tremblay

Avocat et professeur adjoint
Hugo Tremblay est professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université de Montréal depuis novembre 2014. Ses recherches portent…
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Hugo Tremblay est professeur adjoint à la Faculté de droit de l’Université de Montréal depuis novembre 2014. Ses recherches portent sur le droit des ressources naturelles, de l’énergie et de l’environnement.

Préalablement, Hugo a pratiqué le litige en responsabilité professionnelle et en droit de l’assurance pendant quelques années. Il a aussi été administrateur et vice-président du Centre québécois du droit de l’environnement, et il a travaillé au Conseil mondial de l’eau.

Hugo est diplômé de l’Université McGill (B.A.), de l’Université de Montréal (LL.B.), de l’Université Laval (LL.M.), et du Centre for Water Law, Policy and Science de l’University of Dundee sous les auspices de l’UNESCO (PhD). Il a complété un postdoctorat au Centre de Recherche en Droit Public de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il est avocat au Barreau du Québec depuis 2001.