Le résumé et le rapport complet « De Paris aux projets: clarifier les implications des engagements du Canada en matière d’atténuation des changements climatiques pour la planification et l’évaluation des projets et de développements stratégiques » sont disponibles ici :

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Ce travail représente l’aboutissement de deux ans de réflexion au sein d’un groupe multidisciplinaire d’experts et de praticiens. Le résumé et les rapports complets ont été rédigés par une équipe d’experts canadiens en droit, climatologie et en évaluation des universités de Waterloo, Dalhousie et Concordia et du Centre québécois du droit de l’environnement. Deux des auteurs principaux sont membres du comité consultatif multilatéral de la Ministre de l’Environnement et des Changements climatiques sur la réforme des processus d’évaluation fédéraux.

Plus précisément, pour planifier et évaluer les projets et autres initiatives importantes au Canada, le rapport inclus des détails sur les façons :

• de délimiter les avenues viables pour la décarbonisation d’ici 2050 ou avant;
• d’adopter un système de budgétisation du carbone;
• d’appliquer des outils réglementaires et économiques, incluant la tarification du carbone et le calcul du coût social des émissions de gaz à effet de serre;
• d’établir la meilleure méthode de comptabilisation et d’attribution des émissions de gaz à effet de serre;
• de déterminer les critères permettant d’évaluer les activités existantes et à venir;
• d’élaborer une stratégie de décarbonisation à long terme afin de respecter le délai pour la décarbonisation et d’encourager les meilleurs efforts;
• de renforcer les moyens permettant une meilleure compréhension ainsi qu’une meilleure coordination; et
• d’assurer une transition juste qui protège les personnes vulnérables et respecte les droits des autochtones.

L’étude De Paris aux projets a été rendue possible grâce au généreux soutien de la Fondation Metcalf.

Auteurs: Robert B. Gibson, Karine Péloffy, Daniel Horen Greenford, Meinhard Doelle, H. Damon Matthews, Christian Holz, Kiri Staples, Bradley Wiseman, Frédérique Grenier.